Cercle Généalogique Pontellois-Combalusien

Mentions légales


Éditeur

L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par le président de l ‘association « Cercle Généalogique Pontellois-Combalusien », domiciliée Hôtel de ville 107, avenue de la République 77340 Pontault-Combault, dont l’adresse e-mail cgpc77@gmail.com.

Hébergement

L’hébergeur du Site est la société OVH, dont le siège social est situé au RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 2620Z N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le président de l’association « Cercle Généalogique Pontellois-Combalusien ».

Accès au site

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

Collecte des données

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.